COC DS

Un Certificat de Conformité (COC) est un document officiel qui ne peut être délivré que par le constructeur du véhicule. Comme le COC contient des détails techniques précis sur le véhicule au moment de sa production, seul le fabricant d'origine dispose des données nécessaires pour générer ce document.

En tant qu'intermédiaire autorisé, 321COC fournit des COC authentiques et officiels, valables dans tous les pays de l'UE et de l'Espace Économique Européen (EEE), y compris la Suisse. Chaque COC est obtenu directement auprès du constructeur ou son représentant officiel, garantissant ainsi sa conformité aux réglementations européennes.

Chaque Certificat de Conformité (COC) est unique et directement lié au numéro d’identification du véhicule (VIN). Un COC contient généralement 51 points techniques, détaillant les principales spécifications du véhicule, notamment le type de moteur, les normes d’émission, le poids, les dimensions, la consommation de carburant et bien plus encore.

Pour référence, vous pouvez consulter certains de nos exemples de COC, disponibles sur chaque page de marque. Ceux-ci incluent des exemples pour les voitures particulières (ex. Volkswagen, Audi).

Un Certificat de Conformité (COC) est un document officiel qui atteste qu'un véhicule est conforme à son homologation CE. Cette certification facilite la libre circulation des marchandises au sein de l'Union Européenne, en particulier pour les véhicules nécessitant une homologation et une immatriculation. Nous fournissons des COC pour les catégories de véhicules suivantes :

• Véhicules particulièrs (M1)
• Véhicules utilitaires légers (N1)
• Motos (L)

Le COC sert de déclaration du constructeur selon laquelle un véhicule répond aux spécifications du type approuvé. Il comprend des informations essentielles telles que l'identification du véhicule, les informations sur le fabricant, le numéro d'homologation, les spécifications techniques et d'autres données clés. Le format et le contenu d'un COC sont régis par la législation européenne (Amendement IX, Règlement 92/53).

Si vous avez importé un véhicule d’un autre pays, de nombreuses juridictions exigent un Certificat de Conformité (COC) pour vérifier que le véhicule respecte les normes techniques et environnementales nécessaires à l’immatriculation et à la circulation sans modifications.

Cependant, dans certains cas, si des détails clés – tels que les spécifications techniques ou les codes d'homologation – figurent déjà sur les documents du véhicule, un COC peut ne pas être requis. Toutefois, les autorités peuvent toujours l'exiger dans le cadre du processus d'immatriculation.

Comme les exigences d'immatriculation pour les véhicules importés varient d'un pays à l'autre, vous pouvez trouver plus de détails sur les réglementations nationales spécifiques ici.

Le coût d'un Certificat de Conformité (COC) dépend de plusieurs facteurs, notamment la marque, le modèle, le pays d'origine et l'année de première immatriculation du véhicule. Les prix varient en conséquence, les marques de luxe et haut de gamme ayant généralement des frais plus élevés.

Tous nos documents COC sont des originaux officiels, délivrés soit par le constructeur du véhicule, soit par un représentant agréé de la marque. Toutefois, la première copie du document est considérée comme l’original authentique et est destinée au premier propriétaire du véhicule. Toute copie supplémentaire peut être marquée comme "Duplicata" ou "Copie", mais conserve sa pleine validité en tant que Certificat de Conformité, y compris toutes les caractéristiques de sécurité telles qu’un hologramme, un filigrane ou une signature.

Un Certificat de Conformité (COC) est un document officiel qui détaille les spécifications techniques d’un véhicule spécifique. Il comprend des informations essentielles telles que le numéro d’identification du véhicule (VIN), la couleur du véhicule, le nombre de sièges, les normes d’émission, la puissance fiscale, le niveau sonore, la cylindrée du moteur, la vitesse maximale, le type de carburant, la consommation de carburant et le type de boîte de vitesses.

Contrairement à un certificat d'immatriculation, le COC comporte généralement 51 points techniques couvrant toutes les données nécessaires pour vérifier la conformité. Pour consulter précisément ce qu'inclut un Certificat de Conformité, vous pouvez vous référer à la législation de l’UE – Annexe IV.

L’émission initiale d’un Certificat de Conformité (COC) est généralement gratuite lors de l’achat d’un véhicule neuf directement auprès d’un concessionnaire agréé. Cependant, si vous achetez une voiture d’occasion, un véhicule utilitaire léger, un scooter ou une moto, il est fort probable que le COC d’origine ait déjà été délivré au premier propriétaire. Toute copie ultérieure, appelée duplicata, est facturée. 

Étant donné que le constructeur du véhicule détient la base de données officielle des COC, il applique des frais obligatoires pour chaque copie supplémentaire. Par conséquent, il y a toujours un coût associé à l’obtention d’un COC. Méfiez-vous des COC gratuits disponibles en ligne, car il s’agit probablement de documents invalides ou non officiels qui ne seront pas acceptés pour l’immatriculation de votre véhicule.

Le Certificat de Conformité (COC) a été introduit dans le cadre de la mission de l'Union Européenne visant à assurer la libre circulation des biens et services au sein de son marché unique. Le marché intérieur de l'UE a été officiellement lancé en 1993, permettant aux produits approuvés selon les réglementations européennes d'être commercialisés librement sans nécessiter d'approbations supplémentaires – ce principe s'applique également aux véhicules.

Auparavant, chaque État membre de l'UE devait approuver individuellement les véhicules. Cependant, avec l'adoption de nouvelles législations (92/53/CEE, 2007/46/CE), un système unifié d'approbation des véhicules à l'échelle européenne a remplacé les processus nationaux. Cette homologation européenne définit des normes techniques pour tous les véhicules neufs, facilitant ainsi leur immatriculation, leur vente et leur utilisation dans les pays de l'UE.

L'un des principaux avantages de ce système est l'élimination des multiples approbations nationales, réduisant ainsi la bureaucratie tout en garantissant des normes élevées de sécurité et de protection de l'environnement. Le Certificat de Conformité (COC) constitue une preuve officielle que le véhicule respecte toutes les exigences réglementaires de l'UE.

(USA, Canada, Japon, Russie, Chine, Dubaï, Singapour, Afrique et autres)

Si votre véhicule a été immatriculé pour la première fois en dehors de l'Union Européenne, il n'est pas possible d'obtenir un Certificat de Conformité (COC). En effet, ces véhicules ne respectent pas les normes européennes et ne possèdent pas de numéro d'homologation européen requis pour la délivrance du COC.

Dans ce cas, vous devez contacter l'importateur ou le représentant officiel de la marque dans le pays où vous souhaitez immatriculer le véhicule. Ils vous guideront sur les étapes nécessaires à l'immatriculation, le processus pouvant varier selon le pays.